Mentions légales
Informations prévues par l’article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Association L’Enfance Catalane, association loi 1901 fondée en 1937.
Siège : Immeuble Broadway, 41 boulevard John Fitzgerald Kennedy, 66000 Perpignan
RNA : W662002326 · SIRET : 776 190 613 00047
Téléphone : 04 68 84 59 03 · E-mail : siege@encat.fr
Directeur de la publication : [Nom et fonction — à valider par la direction]
Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
Les textes, le logo et les éléments graphiques du site appartiennent à l’association. Les photos proviennent de banques d’images libres de droits ou de l’association, avec l’accord des personnes représentées.
Politique de confidentialité
Conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
| Données | Finalité | Base légale | Durée |
|---|---|---|---|
| Candidature : nom, e-mail, téléphone, CV, lettre | Traiter la candidature | Consentement | 2 ans après le dernier contact |
| Statistiques de visite anonymes | Mesure d’audience | Intérêt légitime (exemption CNIL) | 13 mois |
Les candidatures sont envoyées par e-mail au service des ressources humaines et ne sont pas conservées sur le site. Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.
Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier ou les faire supprimer en écrivant à siege@encat.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).
Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de suivi. La mesure d’audience (Matomo) est anonyme et configurée selon les recommandations de la CNIL : aucun consentement n’est donc requis. La carte utilise les fonds OpenStreetMap, sans cookie.
Accessibilité
État de conformité : partiellement conforme au référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA 4.1).
Un problème pour accéder à un contenu ? Écrivez à siege@encat.fr, nous vous répondrons sous [X] jours. Déclaration d’accessibilité établie le [date].
